Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clapotis
LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ, EARL

Numéro de dépôt :
4253801
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2026
Clapotis de LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ

Présentation de la marque Clapotis

Déposée le 3 mars 2016 par la société LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Clapotis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la société LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ domicilié(e) Domaine de Petit Roubié, BP 4 - 34850 - PINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 831 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BLANQUART Aurélie domicilié(e) 1421 avenue des Platanes, chez Juricap - 34970 - LATTES - France.

La marque Clapotis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clapotis arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PETIT ROUBIE , CLAPOTIS , DOMAINE DE PETIT ROUBIE , LA MAROUETTE , L'ARBRE BLANC PR DOMAINE DE PETIT ROUBIE


LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ, EARL - Domaine de Petit Roubié, BP 4 - 34850 - PINET - France - SIREN 420831521


Maître BLANQUART Aurélie - 1421 avenue des Platanes, chez Juricap - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.